Participation des joueurs moins de 23 Ans Nouvelles dispositions pour les joueurs de moins de 23 Ans Les Joueurs âgés de moins de 23 Ans à la date du 1er Juillet 2009 n'étant entrés qu'en seconde période d'un match de championnat National ou Régional...
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REGLEMENT U17 A U20 U17 AVEC UN SURCLASSEMENT (art 73.2 F.F.F.) La participation des U17 en seniors est autorisée sans restrictions en Compétitions Nationales et Régionales. En Départementale, la participation des U17 en seniors n'est autorisée qu'en...
Lire la suiteProcédures spécifiques aux mutations Article 104. - 1/ La Commission Régionale de Contrôle des Mutations juge en premier ressort. 2 / Appel de ses décisions peut être introduit, dans les conditions fixées par l'article 190 des Règlements Généraux de la...
Lire la suiteSection 2 –Réserves –Réclamations - Evocation Article 99. – – déposées suivant les dispositions des articles 73, 73 bis, 75 ou 76 des présents règlements , sont confirmées dans les quarante-huit heures ouvrables suivant le match, par lettre recommandée,...
Lire la suiteLitiges - Contentieux Réunion restreinte du 28 Octobre 2008 Animateur Présents M. MOUTHAUD (service compétitions) ***** : MM. CACOUT - GAULT - GUILLEN : M. THEILLAUMAS Assiste Les décisions prises lors de cette réunion sont susceptibles d’appel devant...
Lire la suite(Département Procédures et Pénalités) Réunion du 24 Octobre 2008 Présents : MM., R. AUDONNET, M. MARIE ERNESTINE, M. MATHIAS, P. CHAUMEIL Match de Coupe de France – F.C. Périgny/Angoulême Charente F.C. du 18/10/2008 Appel du club Angoulême Charente F.C...
Lire la suiteA l'attention de M. MATHIAS Suite à votre demande sur la participation du joueur TAVARES DA SILVA José Rodolfo au match cité en rubrique, nous tenons à vous apporter les précisions suivantes : - Le club de Matha n'a pas déposé de réserves ni formulé de...
Lire la suiteCOUPE de FRANCE. Article 7.5: Réserves et réclamations; Paragraphe 5; Les réclamations portant sur la qualification et / ou la participation des joueurs doivents être formulées dans les conditions fixées par l'article 187.1 des règlements généraux. Paragraphe...
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